Mentions légales

Droits d’auteur

Le site https://lsmx-pieces.com/, ainsi que tous ses noms de domaine associés, est la propriété de LSMX.

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction, totale ou partielle, dans sa forme ou son contenu, du site https://lsmx-pieces.com/ est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de LSMX.

Toute autorisation de reproduction ou de représentation sera, en tout état de cause, soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://lsmx-pieces.com/.

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toute utilisation non autorisée des images, textes, éléments graphiques, logos, marques ou contenus présents sur le site pourra faire l’objet de poursuites légales.

Éditeur du site

Le site https://lsmx-pieces.com/ est édité par :

LSMX, SAS, société par actions simplifiée, au capital social de 1 000,00 €, dont le siège social est situé au 350 rue du Calvaire, 76520 Montmain, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 994 593 671 R.C.S. Rouen.

SIREN : 994 593 671
SIRET siège : 994 593 671 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12994593671
Directeur de la publication : Maxence Lelong, président de LSMX.

Activité principale déclarée : vente en ligne de pièces détachées neuves et d’occasion pour moto et motocross.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd
Site internet : https://www.hostinger.fr/
Adresse : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Cyprus
Email : compliance@hostinger.com

Conception – Création Web

helloweb l’agence
https://www.helloweb-agence.fr/
10 rue Franklin
76600 Le Havre
02 79 01 15 70
SIRET : 931 289 342 00012


Conditions d’utilisation du site

Préambule

La société LSMX exploite le site internet https://lsmx-pieces.com/, ci-après désigné le « Site ».

Toute personne utilisant le Site, ci-après désignée l’« Internaute », s’engage à respecter les présentes dispositions.

Présentation du site

Le présent site internet est le site de présentation et de vente en ligne de LSMX, spécialisé dans la vente de pièces détachées neuves et d’occasion pour moto et motocross.

Obligations de l’internaute

L’Internaute s’engage à :

  • ne pas porter atteinte, ni tenter de porter atteinte, au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;
  • ne pas reproduire, utiliser ou représenter le Site ou son contenu sans l’accord exprès de LSMX ;
  • ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout contenu :
    • de nature à restreindre ou interrompre l’accès d’un autre Internaute au Site ;
    • frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
    • constituant ou encourageant une conduite susceptible de violer les lois en vigueur ;
    • violant ou portant atteinte aux droits d’un tiers ;
    • contenant un virus, logiciel malveillant ou tout autre dispositif permettant notamment de collecter, extraire ou altérer des données de manière automatique ;
    • constituant un contenu promotionnel ou publicitaire non sollicité ou non autorisé, tel que, sans s’y limiter, un spam ou une chaîne de courriels.

LSMX ne saurait être tenue responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable, notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et de parasitisme.

LSMX est titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site, notamment les textes, images, photographies, éléments graphiques, logos, marques, contenus, produits présentés et, plus généralement, l’ensemble des éléments composant le Site.

L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser, à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments du Site sans autorisation écrite préalable de LSMX.

En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.

Accès au site et responsabilité

Le Site est accessible par le biais du réseau Internet. L’accès au Site est gratuit. Toutefois, le coût de la connexion à Internet reste à la charge de l’Internaute.

Il appartient à l’Internaute de s’assurer qu’il dispose d’une protection adéquate contre les virus informatiques, logiciels malveillants ou tout autre risque lié à l’utilisation d’Internet.

L’Internaute reconnaît que LSMX ne saurait être tenue responsable de l’intrusion par des tiers dans son système informatique, ni de l’interception par des tiers des transmissions de données effectuées à l’occasion de l’utilisation du Site.

LSMX ne garantit pas un accès continu, permanent ou sans difficulté technique au Site. L’accès au Site pourra notamment être interrompu ou suspendu pour des raisons de maintenance, d’actions correctives, de mises à jour, ou en raison de difficultés liées aux réseaux de télécommunication.

LSMX met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, LSMX ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, inexactitudes ou indisponibilités des informations présentes sur le Site.

Les informations relatives aux produits, notamment les descriptions, photographies, compatibilités, disponibilités et prix, sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Il appartient à l’Internaute de vérifier la compatibilité des pièces avec son véhicule avant toute commande.

Hyperliens

L’Internaute reconnaît ne pas être autorisé à créer ou maintenir un lien vers le Site sans l’accord préalable de LSMX.

Le Site peut être accessible depuis d’autres sites internet ou contenir des liens hypertextes menant vers d’autres sites internet, notamment vers des réseaux sociaux ou des partenaires. LSMX ne saurait être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers.

Cookies

Un cookie est un fichier informatique stocké sur le terminal de l’Internaute, permettant notamment de reconnaître ce terminal lors d’une visite sur le Site.

LSMX peut avoir recours à des cookies nécessaires au bon fonctionnement du Site, ainsi qu’à des cookies analytiques permettant d’identifier le comportement de navigation de l’Internaute sur le Site, notamment les pages les plus visitées ou le taux de rebond.

L’utilisation de cookies non strictement nécessaires est subordonnée au recueil préalable du consentement de l’Internaute. L’Internaute peut accepter, refuser ou paramétrer le dépôt des cookies sur son terminal.

En tout état de cause, les cookies soumis au consentement sont conservés pendant une durée maximale de 13 mois suivant la date à laquelle l’Internaute a consenti à leur dépôt.

Pour toute information complémentaire, l’Internaute est invité à consulter la politique cookies disponible sur le Site à l’adresse suivante : https://lsmx-pieces.com/.

Protection des données à caractère personnel

LSMX met en place une politique de protection des données à caractère personnel afin d’informer les Internautes sur les traitements réalisés, les finalités poursuivies, les bases légales, les durées de conservation ainsi que les droits dont ils disposent.

L’Internaute est invité à consulter la politique de confidentialité disponible sur le Site à l’adresse suivante : https://lsmx-pieces.com/.

LSMX
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.